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Éditeur du site
Clean-ly
Exploité par Louaï Lageat, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Forme juridique : Entreprise individuelle
N° SIREN : 979 131 802
N° SIRET (siège) : 979 131 802 00014
Adresse du siège / adresse professionnelle : 6 montée du vieux pont, 69260 Charbonnières-les-Bains
Téléphone : 07 56 84 73 46
Email : contact@clean-ly.com
Directeur de la publication
Louaï Lageat, en qualité de responsable de l'exploitation de Clean-ly.
Hébergement
Le site clean-ly.com est hébergé par Hostinger.
Pour les clients situés dans l'Union européenne, l'entité contractante est HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED, société de droit chypriote, dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre.
Propriété intellectuelle
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Assurance professionnelle
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de Wakam (courtier Orus France SAS), police n°RCPW278646521.
Services à la personne
Clean-ly est déclaré organisme de services à la personne sous le n° SAP103141057. Les prestations de nettoyage de canapés et de vitres réalisées au domicile du client peuvent ouvrir droit au crédit d'impôt prévu à l'article 199 sexdecies du Code général des impôts, sous conditions. Le nettoyage automobile n'est pas concerné.
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Médiation de la consommation
Société Médiation Professionnelle — rue Marc Sangnier, 33130 Bègles — www.mediateur-consommation-smp.fr. Les conditions de saisine sont précisées dans les CGV.
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